QUESTION CONCERNANT ACHAT ET CARTE GRISE
Sujet
42 ans516516 messages 7474 images
Posté le 27-03-2015, à 10:27
Sujet

Salut à tous,

il y a une semaine, j'ai accompagné un pote pour acheter une petite 125. Le vendeur n'a pas refait la carte grise à son nom, il ne voulait plus s'emmerder d'où le bas prix.

Bref, il a fourni l'ancienne carte grise barrée et le certificat de cession entre lui et le précédent propriétaire.

la question: quelle est la meilleure manière d'obtenir la nouvelle carte grise? Certificat de cession entre mon pote et le vendeur ou certification de cession entre mon pote et l'ancien propriétaire (titulaire de la carte grise)?

merci à vous pour vos 'futurs' retours d'expérience


Moto(s) : honda
64 ans6,6506,650 messages 10391039 images
Posté le 27-03-2015, à 10:30

Si l'ancien propriétaire n'a pas envoyé le double de l'azcte de vente en préf , tu peux zappé le proprio intermédiaire et refaire un acte de vente entre l'ancien et ton pote . Mais c'a sous entend une imitation de signature ............j'dis c'a , j'dis rien  🤬 
sauf à le contacter et lui en faire refaire un signé de sa main .....


tu es la seule personne qui peut faire quelque chose pour toi !!Moto(s) : si je pouvais ....!
42 ans516516 messages 7474 images
Posté le 27-03-2015, à 10:32

On se comprend chpèr62  😳  😉 

Sais tu ce qu'il se passe si l'ancien propriétaire a envoyé le double de l'acte de vente en préfécture?

Est ce qu'ils vont vérifier que le certificat de cession ancien correspond avec le nouveau?


Moto(s) : honda
57 ans8,4718,471 messages 43964396 images
Administrateur
Posté le 27-03-2015, à 10:35

Absolument !
Et dans ce cas-là, il sera impossible de refaire la CG...


Que des Yam ! 😍
42 ans701701 messages 546546 images
Posté le 27-03-2015, à 10:41

biloud a écrit :

On se comprend chpèr62  😳  😉 

Sais tu ce qu'il se passe si l'ancien propriétaire a envoyé le double de l'acte de vente en préfécture?

Est ce qu'ils vont vérifier que le certificat de cession ancien correspond avec le nouveau?


Tiens c'est marrant je connais ça... 🤭 Hein ch'pèr
Quand tu vas te pointer à la préfecture avec tout tes papiers, ils contrôlent et te le disent, il te file le nom du mec à qui a était vendu la CG...
En gros si l'ancien proprio à envoyé le papier à la préfecture, il faut que le mec fasse sa carte grise pour te la vendre...sinon ça passe pas...


Tous les hommes meurent, mais combien ont vécu ?Moto(s) : 125 CR 1991, 165 Trial HomeMade , 650 Dominator Dirt Track, HD 883 Iron Sportster
64 ans6,6506,650 messages 10391039 images
Posté le 27-03-2015, à 10:44

Pas mieux  !! t'as des news ??


tu es la seule personne qui peut faire quelque chose pour toi !!Moto(s) : si je pouvais ....!
42 ans701701 messages 546546 images
Posté le 27-03-2015, à 10:47

Je t'envoie un MP Ch'per


Tous les hommes meurent, mais combien ont vécu ?Moto(s) : 125 CR 1991, 165 Trial HomeMade , 650 Dominator Dirt Track, HD 883 Iron Sportster
61 ans3,9253,925 messages 136136 images
Posté le 27-03-2015, à 10:54

biloud a écrit :

On se comprend chpèr62  😳  😉 

Sais tu ce qu'il se passe si l'ancien propriétaire a envoyé le double de l'acte de vente en préfécture?

Est ce qu'ils vont vérifier que le certificat de cession ancien correspond avec le nouveau?


SI ELLE A PLUS DE 30ANS, TU PEUX DEMANDER UNE CG C


Moto(s) :
42 ans516516 messages 7474 images
Posté le 27-03-2015, à 10:54

ok alors admettons que le certificat de cession n'ait pas été envoyé à la préfecture

Dans ce cas, pour la nouvelle carte grise en préfecture, le certificat de cession doit être entre mon pote et le propriétaire figurant sur la carte grise ?! cela va t'il poser problème si le certificat est entre mon pote et le vendeur (qui n'apparait nulle part si l'ancien proprio n'avait pas envoyé son certificat de cession)

Merci à vous

Un moyen de savoir si cela a été fait? Avec le non gage en ligne peut être?


Moto(s) : honda
42 ans701701 messages 546546 images
Posté le 27-03-2015, à 11:07

Oui, dans ce cas tu peux exclure le mec intermédiaire.
Tu le saura uniquement à la préfecture si il l'a envoyé.


Tous les hommes meurent, mais combien ont vécu ?Moto(s) : 125 CR 1991, 165 Trial HomeMade , 650 Dominator Dirt Track, HD 883 Iron Sportster
42 ans516516 messages 7474 images
Posté le 27-03-2015, à 11:13

ok, merci beaucoup pour vos réponses

a+ bonne journée


Moto(s) : honda
62 ans582582 messages 313313 images
Posté le 27-03-2015, à 12:23

salut
     tu va sur gouv.fr certificat de non gage, si ta carte grise n'est pas trop vielle elle seras informatisée.
    si informatisée tu auras le certificat de non gage (pas gagée, ni volée) et de fait donc toujours valable.
    là tu peu la refaire directement.


Moto(s) : xl 250 k0; yz 125 83, yz 79, hva 84 et 81, cagiva
63 ans11,80911,809 messages 21712171 images
Posté le 27-03-2015, à 13:15

Laurent P a écrit :

Absolument !
Et dans ce cas-là, il sera impossible de refaire la CG...


si tu peux ça m est arrivé j ai retrouvé le proprietaire concerné et il m as refait la cg( a son nom) .....a mes frais   🙄 


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Posté le 27-03-2015, à 13:29

Le plus simple, tu fait d'abord une carte grise au nom du gars à qui tu as acheté la moto et ensuite tu fait la carte grise à ton nom. Ca te coute 2 cartes grises mais tu ne fait rien d'illégal. 👍 

69 ans8888 messages 1818 images
Posté le 27-03-2015, à 14:22

Cout 15 € pour une carte grise d'une 125 , plus frais postaux 3 ou 4 €.

x par 2 et tu est tranquilles.

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