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TERRAIN PRIVÉ INTERDIT
Gilles...   
47 ans | 77 messages | 3 images
le 07-10-2013, à 20:18
Sujet

bonjour a tous , j ai acheté un terrain pour y faire de la moto . pour etre en règle j'ai fais une demande de permis d'amenager. c est obligatoire sinon nous sommes verbalisable au meme titre que si on se fait prendre en hors piste .donc dossier en bon et du forme avec photo plan ect. tout le monde me dit que ça va etre ok et 3 mois plus tard ,permis refusé . a cause du plan locale d'urbanisme qui dit apparement que l'on ne doit pas changer la nature des terrains .dans les communes voisines également .la je dois me renseigner davantage . si quelqu une experience dans le domaine merci de la faire partager .

Pastis   
57 ans | 3,925 messages | 136 images
le 07-10-2013, à 20:32

suis pas plus malin que les autres mais moi je n'aurais rien demander a personne.


Moto(s) :
DUFAYARD Michel   
58 ans | 3,329 messages | 1,197 images
le 07-10-2013, à 20:32

Et si tu roules avec une enduro avec CG , c'est différent ? smiley_01 


May the full power be with you !!!Moto(s) : Husqvarnas
Chpèr62   
60 ans | 6,559 messages | 1,006 images
le 07-10-2013, à 20:36

sur mx-team essaye de rentrer en contact avec T-bones . Il fait partie du moto club de Fontaines les croisilles près d'Arras ds le 62. Ils ont réussi à créer et homologuer un terrain à quelques kilometres de leur ancien qui avait été repris par l'ancien proprio. si tu y arrives pas j'essaierai de te trouver un n°
bon courage


pas beaucoup mais des belles ................Moto(s) : si je pouvais ....!
Thierry13   
59 ans | 184 messages | 56 images
le 07-10-2013, à 20:54

autre solution une cloture et un portail mai ça revient cher mai au moins tu es chez toi personne peut venir te verbaliser étant donné
que tu es dans une propriété privée


mon paradiMoto(s) : swm canam kosmos dt de 74
Pastis   
57 ans | 3,925 messages | 136 images
le 07-10-2013, à 21:02

autre solution une cloture et un portail mai ça revient cher mai au moins tu es chez toi personne peut venir te verbaliser étant donné
que tu es dans une propriété privée




gilles... a écrit :

. pour etre en règle j'ai fais une demande de permis d'amenager, c est obligatoire sinon nous sommes verbalisable au meme titre que si on se fait prendre en hors piste


apparement ça ne serais pas possible


Moto(s) :
Chpèr62   
60 ans | 6,559 messages | 1,006 images
le 07-10-2013, à 21:37

thierry13 a écrit :

autre solution une cloture et un portail mai ça revient cher mai au moins tu es chez toi personne peut venir te verbaliser étant donné
que tu es dans une propriété privée


oui mais tu roules t seul . si tu fais rouler des potes , t'es homologué .....


pas beaucoup mais des belles ................Moto(s) : si je pouvais ....!
Laroince   
65 ans | 834 messages | 309 images
le 07-10-2013, à 21:40

euh pas besoin de portail ! meme une simple ficelle tendue  fait que c est cloturé , aux yeux de la loi !


Moto(s) : 250 montesa enduro , ossa desert plein pot , laverda 2TR
Gilles...   
47 ans | 77 messages | 3 images
le 08-10-2013, à 18:41

si j avais pu je n aurai rien demandé , bien sur mais je n ai pas eu d autres choix que de faire ça en règle.apparement il faut un permis d amenager pour avoir le droit de rouler sur son terrain et moi il me l ont refusé car en zone N  ce genre de permis est refusé. et lsur la commune tout ses teerain sont en zone  N  et sur les communes voisines également . je suis preneur du telephone  pour le terrain homologué , merci .

Gilles...   
47 ans | 77 messages | 3 images
le 08-10-2013, à 18:42

chpèr62 a écrit :

sur mx-team essaye de rentrer en contact avec T-bones . Il fait partie du moto club de Fontaines les croisilles près d'Arras ds le 62. Ils ont réussi à créer et homologuer un terrain à quelques kilometres de leur ancien qui avait été repris par l'ancien proprio. si tu y arrives pas j'essaierai de te trouver un n°
bon courage


si tu peux avoir son tel ! neutral 

NOUAILLES   
70 ans | 3,560 messages | 1,303 images
le 08-10-2013, à 19:11

gilles... a écrit :

si j avais pu je n aurai rien demandé , bien sur mais je n ai pas eu d autres choix que de faire ça en règle.apparement il faut un permis d amenager pour avoir le droit de rouler sur son terrain et moi il me l ont refusé car en zone N  ce genre de permis est refusé. et lsur la commune tout ses teerain sont en zone  N  et sur les communes voisines également . je suis preneur du telephone  pour le terrain homologué , merci .


Si il faut un permis d'aménager pour rouler comment font les gens pour rentrer sur leur terrain ?
Si je comprends bien tu peux aller sur ton terrain uniquement à pied ? Et comment faire pour débroussailler ?
Je croyais que sur un terrain en zone N il était seulement interdit de construire quoi que ce soit; hors tracer un circuit n'est pas construire , non ?
Le problème peut venir par contre des associations de chasseurs ou de verdeux protégeant les coléoptères ou si c'est un site en zone protégée.
Enfin c'est ce que je pense mais je me trompe peut être.... smiley_13 
Tiens nous au courant, ça risque d'en intéresser plus d'un .

sergio


- carpe diem ²-Moto(s) : Pursang 250 MK 8 et des rêves
Gabardan   
73 ans | 62 messages
le 09-10-2013, à 11:46

Salut Gilles ,

Tu n'aurais rien du demander et commencer doucement , progressivement à aménager ton terrain . Bien sûr s'il y a des habitations mitoyennes , ça peut poser problème ...
Il y a quelques années j'ai voulu etre en règle , honnête pour la construction d'une piscine de 8.50 / 4.30 , ça m'a été refusé , je précise que j'habite sur un terrain de 3 hectares . J'ai fait ma piscine et je n'ai jamais eu de problèmes , ça fait 10 ans .
Jean


Moto(s) : Wasp XS ( side car cross )
Philippe Beau   
59 ans | 667 messages | 77 images
le 09-10-2013, à 12:01

Salut Gilles
Mon expérience me fait dire qu'il ne faut pas le déclarer: en 1999, je me suis aménagé un circuit sur une parcelle en ma possession de 7 hectares non fermée. Au début, les chasseurs n'étaient pas comptants car je les génais pour venir chasser chez moi!...Sur un coup de colère, j'ai cloturé, déclaré la zone en chasse gardée (ratachée à la propriété agricole de mon frère) et maintenant je suis pénard. Ils ne m'embête pas, car je les aie prévenu qu'en cas de represailles, nous serions tous les dimanches, en période de chasse, dans les chemins.
Comme quoi, on trouve toujours un terrain d'entente smiley_21 


- Four stroke only -Moto(s) : four stroke only
Gilles...   
47 ans | 77 messages | 3 images
le 09-10-2013, à 12:32

je suis entierement d accord avec vous , seulemnet je vous dit que j ai été obligé de faire ça officiellement , quand  vous aves la police de l eau qui vient vous voire avec les gensde la dtt vous n avez plus le choix .apparement on a le droit de faire le tour de sa propriete pour l entretenir ou la visité en, vehicule mais il ne faut pas que les traces ou le terrassement attestent que c est un terrain de loisir pour vehicule motorisé mais je vous tiens au courant des que je connaitrai ce texte de loie .

Niko26   
53 ans | 262 messages | 41 images
le 09-10-2013, à 13:13

Bonjour Gilles

sujet trés intéréssant.....qlq temps que je cogite un peu le pbm.
Pour info, ne prend pas pour argent comptant ce que te disent les gens de la police de l'eau, dtt et autre interlocuteur "officiel", ils préchent pour leur paroisse, et vu que le pbm n'est pas courant,  lit bien les textes officiels ( quand tu les auras trouvés !! ) et interprétes les a ta façon aussi.
Si j'ai bien compris, méme chez soi, avant méme d'avoir une plainte du voisinage, on ne peux pas rouler comme on l'entends ?
A coté de chez moi un collégue qui avait fait un "petit terrain d'entrainement, à eu gain de cause au tribunal, mais contre le voisinage, pour nuisance sonore.
Du coup c'est lui qui aurait pu demander réparation pour entrave au loisir récéréatif des ses gamins !
Par contre aucun pbm avec les autre autorité ! ( il n'y a pas de cours d'eau par contre)
si tu peux, je veux bien en copie les textes officiels que tu aurras pu dégoter sur le sujet.
Je pensais de mon coté, m'adresser à la ffm, ils doivent bien avoir un service juridique "compétent" en la matiére, où tout est cadrer pour créer un terrain officiel ?
A creuser je pense
Bon courage


Le premier signe de l'ignorance, c'est de présumer que l'on sait.
Mais, le peu que je sais, c'est à mon ignorance que je le doit.
Moto(s) : Vive les cylindres à trous qui puent qui pétent
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